Les délibérations
Les délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2026 :
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D2026_26_avis élevage chiens M CL
Publié le 02/07/2026
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D2026_27_rodp orange M CL
Publié le 02/07/2026
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D2026_28_rodp enedis M CL
Publié le 02/07/2026
Les délibérations du Conseil Municipal du 20 mai 2026 :
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D2026_16_membres CCID M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_17_membres CCLE M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_18_membres CAO M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_19_delegue CDAS M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_20_benevoles CCFF M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_21_correspondant incendie et secours M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_22_correspondant defense M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_23_commissions CCIVS M CL
Publié le 21/05/2026
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D2026_24_statuts et representants ATD24 M CL
Publié le 21/05/2026
Les délibérations du Conseil Municipal du 22 avril 2026 :
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D2026_09_fongibilite des credits 2026 M CL
Publié le 23/04/2026
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D2026_10_taux imposition 2026 M CL
Publié le 23/04/2026
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D2026_11_subventions associations 2026 M CL
Publié le 23/04/2026
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D2026_12_BP 2026 M CL
Publié le 23/04/2026
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D2026_13_delegues SITS M CL
Publié le 23/04/2026
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D2026_14_delegues SDE24 M CL
Publié le 23/04/2026
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D2026_15_representants CCIVS M CL
Publié le 23/04/2026
Les délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2026 :
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D2026_04_election maire M
Publié le 30/03/2026
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D2026_05_nombre adjoints M
Publié le 30/03/2026
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D2026_06_election adjoints M
Publié le 30/03/2026
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D2026_07_delegations au maire M
Publié le 30/03/2026
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D2026_08_indemnites elus M
Publié le 30/03/2026
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D2026_08_indemnites elus_annexe M
Publié le 30/03/2026
Les délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2026 :
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D2026_03_resultat fonctionnement 2025 M
Publié le 23/03/2026
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D2026_02_CFU 2025 M
Publié le 23/03/2026
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D2026_01_adhesion grand perigueux sde24 M
Publié le 23/03/2026
Les délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2025 :
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D2025_19_subvention RPI M CL
Publié le 22/12/2025
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D2025_20_participation employeur mutuelle M CL
Publié le 22/12/2025
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D2025_21_entretiens annuels M CL
Publié le 22/12/2025
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D2025_22_RPQS eau potable M CL
Publié le 22/12/2025
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D2025_23_convention fourriere SPA M CL
Publié le 22/12/2025
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D2025_24_competence assainissement CCIVS M CL
Publié le 22/12/2025
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D2025_25_container semi enterre Vallereuil M CL
Publié le 22/12/2025
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RPQS_AEP_2024_IDV CR_2
Publié le 22/12/2025